Marque expirée - Marque en non vigueur

jardin du soleil
Chateau d'Azur, SCEA

Numéro de dépôt :
3725524
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2020
jardin du soleil de Chateau d\'Azur

Présentation de la marque jardin du soleil

Déposée par voie électronique le 29 mars 2010 par Chateau d'AzurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jardin du soleil »

Le déposant est Chateau d'AzurTODO domicilié(e) 1010 chemin de la Peiguière - 83270 - Saint Cyr sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 818 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau d'Azur domicilié(e) 1010 chemin de la Peiguière - 83270 - Saint Cyr sur mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardin du soleil est expirée depuis le 29 mars 2020.

Chateau d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Terroir d'Azur , Secret d'Azur , Bastide d'Azur , Grès d'Azur


Chateau d'Azur, SCEA - 1010 chemin de la Peiguière - 83270 - Saint Cyr sur mer - France - SIREN 380818849


Chateau d'Azur - 1010 chemin de la Peiguière - 83270 - Saint Cyr sur mer - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Vins.