ONCE UPON A WINE
Présentation de la marque ONCE UPON A WINE
Déposée le 19 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU D'ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONCE UPON A WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONCE UPON A WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONCE UPON A WINE est expirée depuis le 19 septembre 2023.
CHATEAU D'ARSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440595 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551227 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-17
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534494 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05