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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL
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TERROIR DE CAZELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE CAZELLES
CHATEAU D'AGEL, SAS

Numéro de dépôt :
4068467
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2024
TERROIR DE CAZELLES de CHATEAU D\'AGEL

Présentation de la marque TERROIR DE CAZELLES

Déposée le 13 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIR DE CAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL domicilié(e) LES CROZES - 34210 - AGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU D'AGEL, M. BUDOWSKI Robin domicilié(e) LES CROZES - 34210 - AGEL - France.

La marque TERROIR DE CAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE CAZELLES est expirée depuis le 13 février 2024.

CHATEAU D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU D'AGEL , CHATEAU D'AGEL , CAZ'AILES , VENUSTAS , AGELLUM , IN ALBIS , IN EXTREMIS , CASTEL FONTAINE DES ANGES , Le Somptueux , VIN DE CHAMBRE


CHATEAU D'AGEL, SAS - LES CROZES - 34210 - AGEL - France


CHATEAU D'AGEL, M. BUDOWSKI Robin - LES CROZES - 34210 - AGEL - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.