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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL
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CHATEAU D'AGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'AGEL
SAS CHATEAU D'AGEL, SAS

Numéro de dépôt :
4026466
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/08/2023
CHATEAU D\'AGEL de CHATEAU D\'AGEL

Présentation de la marque CHATEAU D'AGEL

Déposée le 12 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU D'AGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL domicilié(e) Les Crozes - 34210 - AGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 100 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU D'AGEL domicilié(e) Les Crozes - 34210 - AGEL - France.

La marque CHATEAU D'AGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'AGEL est expirée depuis le 12 août 2023.

CHATEAU D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU D'AGEL , CAZ'AILES , VENUSTAS , AGELLUM , IN ALBIS , IN EXTREMIS , CASTEL FONTAINE DES ANGES , Le Somptueux , VIN DE CHAMBRE , (Marque figurative)


SAS CHATEAU D'AGEL, SAS - Les Crozes - 34210 - AGEL - France - SIREN 449100544


SAS CHATEAU D'AGEL - Les Crozes - 34210 - AGEL - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine controlée ; spiritueux.