Déposée le 5 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château d'Agel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHÂTEAU D'AGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château d'Agel domicilié(e) 1, rue La Fontaine,34210 AGEL - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 562 025 000 18 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MARECAUX Gérant de la SARL Château d'Agel domicilié(e) 1, rue La Fontaine,34210 AGEL - 34210 - France.
La marque CHÂTEAU D'AGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Château d'Agel - 1, rue La Fontaine,34210 AGEL - 34210 - France - SIREN 41456202500018
Monsieur Patrick MARECAUX Gérant de la SARL Château d'Agel - 1, rue La Fontaine,34210 AGEL - 34210 - France
Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384995 - Publication au BOPI 2004-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : Vin AOC rouges, rosés, blancs provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château d'Agel". Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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