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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château d'Agel
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CAZ'AILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAZ'AILES
SAS Château d'Agel

Numéro de dépôt :
4499106
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
CAZ\'AILES de Château d\'Agel

Présentation de la marque CAZ'AILES

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château d'Agel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAZ'AILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château d'Agel domicilié(e) Les Crozes - 34210 - Agel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robin Budowski domicilié(e) Les Crozes - 34210 - Agel - France.

La marque CAZ'AILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZ'AILES arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

Château d'Agel a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU D'AGEL , CHATEAU D'AGEL , VENUSTAS , AGELLUM , IN ALBIS , IN EXTREMIS , CASTEL FONTAINE DES ANGES , Le Somptueux , VIN DE CHAMBRE , (Marque figurative)


SAS Château d'Agel - Les Crozes - 34210 - Agel - France


Monsieur Robin Budowski - Les Crozes - 34210 - Agel - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.