CASTEL FONTAINE DES ANGES

SAS CHATEAU D'AGEL, SAS

Présentation de la marque CASTEL FONTAINE DES ANGES

Déposée le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CASTEL FONTAINE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL domicilié(e) Les Crozes - 34210 - AGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 100 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEOM AVOCATS, M. CHABBERT Philippe domicilié(e) 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CASTEL FONTAINE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL FONTAINE DES ANGES est expirée depuis le 10 octobre 2023.

CHATEAU D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU D'AGEL , CHATEAU D'AGEL , CAZ'AILES , VENUSTAS , AGELLUM , IN ALBIS , IN EXTREMIS , Le Somptueux , VIN DE CHAMBRE , (Marque figurative)