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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château CUGNAC
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J.W. HART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J.W. HART
Sarl Château CUGNAC

Numéro de dépôt :
1387541
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque J.W. HART

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château CUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « J.W. HART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château CUGNAC domicilié(e) 12, Cours du Médoc, 33300 Bordeaux (dossier no 2070373) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 762 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-François RYST domicilié(e) (dossier no 2070373) - France.

La marque J.W. HART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J.W. HART est expirée depuis le 25 juillet 2006.

Château CUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : W.J HART , J.W. HART , "VINTAGE" , GRAND CHEF , DU COLLECTIONNEUR , DES SEIGNEURS GASCONS , CAPTAIN BURN'S , DUPEYRON


Sarl Château CUGNAC - 12, Cours du Médoc, 33300 Bordeaux (dossier no 2070373) - France - SIREN 400762167


Jacques-François RYST - (dossier no 2070373) - France


Renouvellement sans limitation n°2070373 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Demande de renouvellement le 21 octobre 2008 n°2070373 - Publication au BOPI 2008-10-21

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512485 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Porto.