CLOS DE LA SALACE
Présentation de la marque CLOS DE LA SALACE
Déposée le 16 janvier 1991 par la société CHATEAU COUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE LA SALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DE LA SALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DE LA SALACE est expirée depuis le 16 janvier 2021.
CHATEAU COUTET a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 20 mai 2010 n°2440882 - Publication au BOPI 2010-05-20
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2188106 - Publication au BOPI 2000-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461657 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628297 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29