Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau MARC HAUT LAVILLE
Chateau COUTET Société Civile

Numéro de dépôt :
97663460
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque Chateau MARC HAUT LAVILLE

Déposée le 7 février 1997 par la société Chateau COUTET Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau MARC HAUT LAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la société Chateau COUTET Société Civile domicilié(e) Chateau COUTET, 33720 BARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIOTOUT Pierre - France.

La marque Chateau MARC HAUT LAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau MARC HAUT LAVILLE est expirée depuis le 7 février 2007.

Chateau COUTET Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN SEC DU CHATEAU COUTET , CHATEAU LA SALACE , CUVEE MADAME , CUVEE MADAME CHATEAU COUTET , CHATEAU COUTET , CM CUVEE MADAME CHATEAU COUTET 1er Grand Cru Classé en1855 , LE REVERDON , L'OPALIE DE COUTET , VIN SEC DU CHATEAU COUTET , CHATEAU COUTET


Chateau COUTET Société Civile - Chateau COUTET, 33720 BARSAC - France


NIOTOUT Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486606 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 3 septembre 2007 n°2349793 - Publication au BOPI 2007-09-03

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château MARC HAUT LAVILLE