Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C DE COUTET
CHATEAU COUTET SC

Numéro de dépôt :
93479286
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque C DE COUTET

Déposée le 30 juillet 1993 par la société CHATEAU COUTET SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C DE COUTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société CHATEAU COUTET SC domicilié(e) SC,33720 BARSAC (dossier no 2238737) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 031 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BALY domicilié(e) CHATEAU COUTET SC,33720 BARSAC (dossier no 2238737) - 33720 - France.

La marque C DE COUTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C DE COUTET est expirée depuis le 30 juillet 2013.


CHATEAU COUTET SC - SC,33720 BARSAC (dossier no 2238737) - 33720 - France - SIREN 312031461


Monsieur Philippe BALY - CHATEAU COUTET SC,33720 BARSAC (dossier no 2238737) - 33720 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238737 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée