Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée.
SCEA CHATEAU COTY

Numéro de dépôt :
1303757
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque CHATEAU COTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée.

Déposée le 13 mars 1985 par CHATEAU COTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU COTYTODO domicilié(e) Au Bourg, 33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2038831) - France.

La marque CHATEAU COTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. est expirée depuis le 13 mars 2005.


SCEA CHATEAU COTY - Au Bourg, 33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2038831) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1994 n°2038831 - Publication au BOPI 1994-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU COTY".