Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chateau les Grandes Murailles
SCEA CHATEAU COTE DE BALEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
3011920
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2030
Chateau les Grandes Murailles de CHATEAU COTE DE BALEAU

Présentation de la marque Chateau les Grandes Murailles

Déposée le 28 février 2000 par CHATEAU COTE DE BALEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau les Grandes Murailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est CHATEAU COTE DE BALEAUTODO domicilié(e) Château Côte de Baleau - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 490 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU COTE DE BALEAU, SCEA, M. CUVELIER Matthieu domicilié(e) Château Côte de Baleau - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque Chateau les Grandes Murailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chateau les Grandes Murailles arrivera à expiration en date du 28 février 2030.


SCEA CHATEAU COTE DE BALEAU, SCEA - Château Côte de Baleau - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 421490947


SCEA CHATEAU COTE DE BALEAU, SCEA, M. CUVELIER Matthieu - Château Côte de Baleau - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432522 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635893 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745431 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

Inscription le 24 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793250 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Château les Grandes Murailles ".