Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany
Château Condamine Bertrand, SARL Andreu Bruno
Numéro de dépôt :
3755057
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
Présentation de la marque Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany
Déposée le 20 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Condamine Bertrand et Andreu Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Condamine Bertrand domicilié(e) Château Condamine Bertrand RD 609 - 34230 - PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Andreu Bruno domicilié(e) 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andreu Bruno domicilié(e) 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France.
La marque Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany est expirée depuis le 20 juillet 2020.
Château Condamine Bertrand, SARL - Château Condamine Bertrand RD 609 - 34230 - PAULHAN - France - SIREN 3
Andreu Bruno - 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France
Andreu Bruno - 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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