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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Condamine Bertrand
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Château Condamine Bertrand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Condamine Bertrand
Château Condamine Bertrand, SARL
Andreu Bruno

Numéro de dépôt :
3755056
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
Château Condamine Bertrand de Château Condamine Bertrand

Présentation de la marque Château Condamine Bertrand

Déposée le 20 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Condamine Bertrand et Andreu Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Condamine Bertrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Condamine Bertrand domicilié(e) Château Condamine Bertrand RD 609 - 34230 - PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Andreu Bruno domicilié(e) 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andreu Bruno domicilié(e) 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France.

La marque Château Condamine Bertrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Condamine Bertrand est expirée depuis le 20 juillet 2020.

Château Condamine Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : Château des Jany, collection Bernard Jany, Domaine des Jany + tout ce qui touche à la famille Jany


Château Condamine Bertrand, SARL - Château Condamine Bertrand RD 609 - 34230 - PAULHAN - France - SIREN 3

Andreu Bruno - 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France


Andreu Bruno - 10 rue des 4 sergents - 34230 - SERVIAN - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°717564 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-01-16

Inscription le 22 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789108 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.