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Marques déposées par CHÂTEAU CLOS BEL AIRTODO
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CHATEAU CLOS BEL-AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CLOS BEL-AIR
CHÂTEAU CLOS BEL AIR, SCEA

Numéro de dépôt :
3642420
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2029
CHATEAU CLOS BEL-AIR de CHÂTEAU CLOS BEL AIR

Présentation de la marque CHATEAU CLOS BEL-AIR

Déposée le 6 avril 2009 par CHÂTEAU CLOS BEL AIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est CHÂTEAU CLOS BEL AIRTODO domicilié(e) 59 Avenue de l'Europe Jean Monnet - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 345 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHÂTEAU CLOS BEL AIR, M. TONG Chi Keung domicilié(e) 59 Avenue de l'Europe Jean Monnet - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU CLOS BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLOS BEL-AIR arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.


CHÂTEAU CLOS BEL AIR, SCEA - 59 Avenue de l'Europe Jean Monnet - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 828345983


SCEA CHÂTEAU CLOS BEL AIR, M. TONG Chi Keung - 59 Avenue de l'Europe Jean Monnet - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713266 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722436 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

« Vins d'appellation d'origine contrôlée ».