Monsart
Présentation de la marque Monsart
Déposée le 8 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Classic Le Monde des Grands Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monsart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Monsart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsart est expirée depuis le 8 novembre 2021.
Chateau Classic Le Monde des Grands Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582571 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715072 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17