Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT CHEVAL
CHATEAU CHEVAL BLANC, Société Civile

Numéro de dépôt :
4335849
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
LE PETIT CHEVAL de CHATEAU CHEVAL BLANC

Présentation de la marque LE PETIT CHEVAL

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la société CHATEAU CHEVAL BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la société CHATEAU CHEVAL BLANC domicilié(e) Cheval Blanc - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PETIT CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHEVAL arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

CHATEAU CHEVAL BLANC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU QUINAULT L'ENCLOS , CHEVAL ROYAL , GRAND CHEVAL , CHEVAUX BLANCS , CHATEAU QUINAULT L'ENCLOS , L'ABSOLU DE QUINAULT , CHATEAU QUINAULT L'ENCLOS , CHEVAL BLANC , LE PETIT CHEVAL , CHATEAU CHEVAL BLANC


CHATEAU CHEVAL BLANC, Société Civile - Cheval Blanc - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781985759


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail de produits alimentaires, en particulier de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, fruits et légumes, produits agricoles, horticoles et forestiers ; services de vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées.