Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL ROYAL
CHATEAU CHEVAL BLANC, Société Civile, Cheval Blanc

Numéro de dépôt :
4021214
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
CHEVAL ROYAL de CHATEAU CHEVAL BLANC

Présentation de la marque CHEVAL ROYAL

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la société CHATEAU CHEVAL BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société CHATEAU CHEVAL BLANC domicilié(e) - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque CHEVAL ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL ROYAL est expirée depuis le 19 juillet 2023.

CHATEAU CHEVAL BLANC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU QUINAULT L'ENCLOS , GRAND CHEVAL , CHEVAUX BLANCS , CHATEAU QUINAULT L'ENCLOS , L'ABSOLU DE QUINAULT , CHATEAU QUINAULT L'ENCLOS , CHEVAL BLANC , LE PETIT CHEVAL , LE PETIT CHEVAL , CHATEAU CHEVAL BLANC


CHATEAU CHEVAL BLANC, Société Civile, Cheval Blanc - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 781985759


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux.