Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CHAUVIN
SCEA CHATEAU CHAUVIN, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4265255
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
CHATEAU CHAUVIN de CHATEAU CHAUVIN

Présentation de la marque CHATEAU CHAUVIN

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la société CHATEAU CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CHAUVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société CHATEAU CHAUVIN domicilié(e) CHATEAU CHAUVIN - 33330 - Saint-Émilion - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 326 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CHATEAU CHAUVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAUVIN arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

CHATEAU CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BORDERIE DE CHAUVIN , LA BORDERIE DE CHAUVIN , (Marque figurative) , FOLIE DE CHAUVIN


SCEA CHATEAU CHAUVIN, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU CHAUVIN - 33330 - Saint-Émilion - France - SIREN 391326923


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vins bénéficiant d'une AOC/AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHÂTEAU CHAUVIN".