Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN
CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA

Numéro de dépôt :
98764947
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN domicilié(e) 33480 MOULIS EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 449 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CHASSE-SPLEEN - France.

La marque L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN est expirée depuis le 14 décembre 2008.

CHATEAU CHASSE-SPLEEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN , CHASSE-SPLEEN , LE CANTE CREC , CHASSE-SPLEEN , L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN


CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA - 33480 MOULIS EN MEDOC - France - SIREN 392449880


CHATEAU CHASSE-SPLEEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparation pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellations d'origines contrôlées, vins de table, tous spiritueux et autre préparation à base d'alcool pour faire des boissons Bars, service de débit de boissons (pubs), restauration (alimentation) sous l'enseigne de l'héritage de chasse-spleen.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.