Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE SPLEEN
/
CHASSE-SPLEEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHASSE-SPLEEN
CHATEAU CHASSE SPLEEN S.A.

Numéro de dépôt :
1462163
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2008

Présentation de la marque CHASSE-SPLEEN

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE SPLEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSE-SPLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE SPLEEN domicilié(e) 33480 MOULIS (dossier no 2114059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 449 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CHASSE SPLEEN S.A. domicilié(e) (dossier no 2114059) - France.

La marque CHASSE-SPLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHASSE-SPLEEN est expirée depuis le 26 avril 2008.

CHATEAU CHASSE SPLEEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN , LE CANTE CREC , L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN , CHASSE-SPLEEN , L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN


CHATEAU CHASSE SPLEEN S.A. - 33480 MOULIS (dossier no 2114059) - France - SIREN 392449880


CHATEAU CHASSE SPLEEN S.A. - (dossier no 2114059) - France


Renouvellement avec limitation le 17 avril 1998 n°2114059 - Publication au BOPI 1998-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château chasse spleen Vêtements, Verrerie, porcelaine et faïence.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.