Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE D'ALIENOR
SCEA CHATEAU CHAPELLE MARACAN

Numéro de dépôt :
3133069
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
LA CHAPELLE D\'ALIENOR de CHATEAU CHAPELLE MARACAN

Présentation de la marque LA CHAPELLE D'ALIENOR

Déposée le 23 novembre 2001 par CHATEAU CHAPELLE MARACANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE D'ALIENOR »

Le déposant est CHATEAU CHAPELLE MARACANTODO domicilié(e) BP 12, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 150 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ALIENOR DE MALET ROQUEFORT SCEA CHAPELLE MARACAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU CHAPELLE MARACAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAPELLE D'ALIENOR


SCEA CHATEAU CHAPELLE MARACAN - BP 12, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 385150727


MME ALIENOR DE MALET ROQUEFORT SCEA CHAPELLE MARACAN - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368486 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château chapelle maracan à mouliets et villemartin bordeaux et bordeaux supérieur.