Marque expirée - Marque en non vigueur
INSTANTS BRUNCH!
Numéro de dépôt :
3489442
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
Présentation de la marque INSTANTS BRUNCH!
Déposée le 19 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANTS BRUNCH! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTS BRUNCH! est expirée depuis le 19 mars 2017.
CHATEAU CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17