Marque expirée - Marque en non vigueur

DES LYS D'OC
CHATEAU CAPENDU SA

Numéro de dépôt :
3483183
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
DES LYS D\'OC de CHATEAU CAPENDU

Présentation de la marque DES LYS D'OC

Déposée le 16 février 2007 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES LYS D'OC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU CAPENDU domicilié(e) 11 RUE DES FIGUERES,11700 CAPENDU - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CAPENDU domicilié(e) 11 RUE DES FIGUERES,11700 CAPENDU - 11700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES LYS D'OC est expirée depuis le 16 février 2017.

CHATEAU CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : INSTANTS BRUNCH! , CHATEAU DE CAPENDU , LE CAPENDUT , RESERVE DU SOLEIL


CHATEAU CAPENDU SA - 11 RUE DES FIGUERES,11700 CAPENDU - 11700 - France


CHATEAU CAPENDU - 11 RUE DES FIGUERES,11700 CAPENDU - 11700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays d'Oc spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).