Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CAP St GEORGES
Château Cap St Georges, SCEA

Numéro de dépôt :
4133532
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
CHÂTEAU CAP St GEORGES de Château Cap St Georges

Présentation de la marque CHÂTEAU CAP St GEORGES

Déposée le 13 novembre 2014 par Château Cap St GeorgesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU CAP St GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est Château Cap St GeorgesTODO domicilié(e) CAP D'OR - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Ch. Cap St Georges, M. JANOUEIX JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 83 Crs des Girondins - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHÂTEAU CAP St GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CAP St GEORGES arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.


Château Cap St Georges, SCEA - CAP D'OR - 33570 - MONTAGNE - France


SCEA Ch. Cap St Georges, M. JANOUEIX JEAN-PHILIPPE - 83 Crs des Girondins - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine spiritueux.