La Colombe de Cap de Faugères
Présentation de la marque La Colombe de Cap de Faugères
Déposée le 3 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Cap de Faugeres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Colombe de Cap de Faugères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Colombe de Cap de Faugères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Colombe de Cap de Faugères est expirée depuis le 3 septembre 2022.
Chateau Cap de Faugeres a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02