Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Nuits de Candastre
SCEA Château Candastre

Numéro de dépôt :
3170837
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2012
Les Nuits de Candastre de Château Candastre

Présentation de la marque Les Nuits de Candastre

Déposée le 25 juin 2002 par Château CandastreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Les Nuits de Candastre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est Château CandastreTODO domicilié(e) Camp de Sarre,46140 CASTELFRANC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 156 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Candastre domicilié(e) Camp de Sarre,46140 CASTELFRANC - 46140 - France.

La marque Les Nuits de Candastre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Nuits de Candastre est expirée depuis le 25 juin 2012.

Château Candastre a également déposé les autres marques suivantes : Les Nuits , CHÂTEAU CANDASTRE


SCEA Château Candastre - Camp de Sarre,46140 CASTELFRANC - 46140 - France - SIREN 429156821


SCEA Château Candastre - Camp de Sarre,46140 CASTELFRANC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table