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Marques déposées par CHATEAU CAMBONTODO
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DOMAINE DE FRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FRANS
SCEA CHATEAU CAMBON

Numéro de dépôt :
97680813
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE FRANS

Déposée le 30 mai 1997 par CHATEAU CAMBONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE FRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est CHATEAU CAMBONTODO domicilié(e) "FRANS", 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 959 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPIERRE Marie-Thérèse - France.

La marque DOMAINE DE FRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FRANS est expirée depuis le 30 mai 2007.


SCEA CHATEAU CAMBON - "FRANS", 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 317959971


LAPIERRE Marie-Thérèse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Vin AOC Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE FRANS"