Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU CAILLEVET DE THENAC SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO
/
LES VINSOLITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINSOLITES
SCEA CHATEAU CAILLEVET DE THENAC SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3282682
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
LES VINSOLITES de CHATEAU CAILLEVET DE THENAC SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque LES VINSOLITES

Déposée le 29 mars 2004 par CHATEAU CAILLEVET DE THENAC SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINSOLITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est CHATEAU CAILLEVET DE THENAC SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) CHATEAU CAILLEVET,24240 THENAC - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 418 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque LES VINSOLITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINSOLITES est expirée depuis le 29 mars 2014.


SCEA CHATEAU CAILLEVET DE THENAC SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - CHATEAU CAILLEVET,24240 THENAC - 24240 - France - SIREN 382418200


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 1 décembre 2010 - Concession de licence n°536899 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536898 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Vins. Divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (divertissement) ; organisation de réceptions (divertissement).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.