Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONT DE CESSE
CHATEAU CABEZAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3796904
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
CHATEAU PONT DE CESSE de CHATEAU CABEZAC

Présentation de la marque CHATEAU PONT DE CESSE

Déposée le 12 janvier 2011 par CHATEAU CABEZACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PONT DE CESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est CHATEAU CABEZACTODO domicilié(e) 16-18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 351 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CABEZAC domicilié(e) 16-18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France.

La marque CHATEAU PONT DE CESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONT DE CESSE est expirée depuis le 12 janvier 2021.

CHATEAU CABEZAC a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE CABEZAC , DOMAINE CABEZAC , CHATEAU CABEZAC , MARQUIS DE BIZE , MAS CAZELLES , VINUM CLARUM , MAS ROQUE DE BEAU , Roc de Bô


CHATEAU CABEZAC, SCEA - 16-18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France - SIREN 414351361


CHATEAU CABEZAC - 16-18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.