Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT-LESCASSE
CHATEAU BRILLETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97679284
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque HAUT-LESCASSE

Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU BRILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT-LESCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU BRILLETTE domicilié(e) 33480 MOULIS EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 576 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHATEAU BRILLETTE - France.

La marque HAUT-LESCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-LESCASSE est expirée depuis le 20 mai 2007.

CHATEAU BRILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : B DE BRILLETTE , UN BRIN DE BRILLETTE , OSCAR DE BRILLETTE , BERTHAULT BRILLETTE , LOULOU DE BRILLETTE , HERITIERS DE BRILLETTE , LANCIEN BRILLETTE MOULIS , LES HAUTS DE BRILLETTE , HAUT BRILLETTE , CHATEAU BRILLETTE


CHATEAU BRILLETTE (S.A.) - 33480 MOULIS EN MEDOC - France - SIREN 403576051


S.A. CHATEAU BRILLETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

HAUT LESCASSE vin d'appellation d'origine contrôlée MOULIS provenant de l'exploitation exactement dénommée SA CHATEAU BRILLETTE à 33480 Moulis en Médoc