Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BRAME LES TOURS
SCEA Chateau BRAME LES TOURS

Numéro de dépôt :
99772872
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU BRAME LES TOURS

Déposée le 29 janvier 1999 par Chateau BRAME LES TOURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BRAME LES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est Chateau BRAME LES TOURSTODO domicilié(e) 33180 ST ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Chateau BRAME LES TOURS - France.

La marque CHATEAU BRAME LES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BRAME LES TOURS est expirée depuis le 29 janvier 2009.


SCEA Chateau BRAME LES TOURS - 33180 ST ESTEPHE - France


SCEA Chateau BRAME LES TOURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BRAME LES TOURS.