Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MARIANOTTE
CHATEAU BOUSCAUT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94506492
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2014

Présentation de la marque LA MARIANOTTE

Déposée le 15 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU BOUSCAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARIANOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU BOUSCAUT domicilié(e) CHATEAU BOUSCAUT,33140 CADAUJAC (dossier no 2258761) - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 766 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1 350 000 euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2258761) - 92593 - France.

La marque LA MARIANOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MARIANOTTE est expirée depuis le 15 février 2014.


CHATEAU BOUSCAUT Société par actions simplifiée - CHATEAU BOUSCAUT,33140 CADAUJAC (dossier no 2258761) - 33140 - France - SIREN 301766481


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1 350 000 euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2258761) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258761 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Boissons alcooliques (excepté bières)