Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES
CHATEAU BOUFFEVENT

Numéro de dépôt :
4542593
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES de CHATEAU BOUFFEVENT

Présentation de la marque CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par CHATEAU BOUFFEVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est CHATEAU BOUFFEVENT domicilié(e) 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise PAUTY domicilié(e) 19 route de bouffevent - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France.

La marque CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

CHATEAU BOUFFEVENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOUFFEVENT , CHATEAU LE BERTRANET


CHATEAU BOUFFEVENT - 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France


Madame Françoise PAUTY - 19 route de bouffevent - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Vins d’appellation d’origine protégée.