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Marques déposées par CHATEAU BOUFFEVENTTODO
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CHATEAU BOUFFEVENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOUFFEVENT
SCEA CHATEAU BOUFFEVENT, SCEA

Numéro de dépôt :
94545321
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2024

Présentation de la marque CHATEAU BOUFFEVENT

Déposée le 15 novembre 1994 par CHATEAU BOUFFEVENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOUFFEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est CHATEAU BOUFFEVENTTODO domicilié(e) 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 116 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU BOUFFEVENT, Mme PAUTY Françoise domicilié(e) 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France.

La marque CHATEAU BOUFFEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BOUFFEVENT est expirée depuis le 15 novembre 2024.

CHATEAU BOUFFEVENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BERTRANET , CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES


SCEA CHATEAU BOUFFEVENT, SCEA - 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France - SIREN 413116179


SCEA CHATEAU BOUFFEVENT, Mme PAUTY Françoise - 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2266972 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401741 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2560251 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-05

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU BOUFFEVENT