Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château BELROSE DE MONCAILLOU
scea château belrose, scea

Numéro de dépôt :
3204594
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023
Château BELROSE DE MONCAILLOU de château belrose

Présentation de la marque Château BELROSE DE MONCAILLOU

Déposée le 14 janvier 2003 par château belroseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château BELROSE DE MONCAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est château belroseTODO domicilié(e) 174 rd 14, domaine de maucaillou - 33670 - SADIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 414 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea château belrose domicilié(e) 174 rd 14, domaine de maucaillou - 33670 - SADIRAC - France.

La marque Château BELROSE DE MONCAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château BELROSE DE MONCAILLOU est expirée depuis le 14 janvier 2023.


scea château belrose, scea - 174 rd 14, domaine de maucaillou - 33670 - SADIRAC - France - SIREN 380414441


scea château belrose - 174 rd 14, domaine de maucaillou - 33670 - SADIRAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517968 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 28 février 2013 - Changement de dénomination n°595852 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole ainsi dénommée Château belrose de moncaillou