Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE
CHATEAU BELLEVUE LA FORET (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
1611154
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/02/2000
CHATEAU BELLEVUE LA FORET L\'ALLEGRESSE de CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE

Déposée le 13 février 1990 par CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) route départementale 49, 31620 FRONTON - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE est expirée depuis le 13 février 2000.

CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE , La Forêt Royale , MAVRO , CE VIN ,


CHATEAU BELLEVUE LA FORET (S.C.E.A.) - route départementale 49, 31620 FRONTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

"vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BELLEVUE LA FORET", spiritueux, (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs"