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Marques déposées par CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO
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CE VIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CE VIN
CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3110050
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2021
CE VIN de CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Présentation de la marque CE VIN

Déposée le 6 juillet 2001 par CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A domicilié(e) 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France.

La marque CE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CE VIN est expirée depuis le 6 juillet 2021.

CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE , La Forêt Royale , MAVRO , CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE ,


CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A. - 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France - SIREN 311587604


CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A - 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472259 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Vins.