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Marques déposées par CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO
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CAPRICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE
CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
96616191
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2026

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 14 mars 1996 par CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 5580 route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du CHATEAU BELLEVUE LA FORET domicilié(e) 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRICE arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : La Forêt Royale , MAVRO , CE VIN , CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE ,


CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 5580 route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France - SIREN 311587604


SCEA du CHATEAU BELLEVUE LA FORET - 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307598 - Publication au BOPI 2006-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2016 n°2620528 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-09

"vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BELLEVUE LA FORET" spiritueux, (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs