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Marques déposées par Chateau Belle IsleTODO
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Le moussaillon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le moussaillon
Chateau Belle Isle, SCEA

Numéro de dépôt :
3702462
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
Le moussaillon de Chateau Belle Isle

Présentation de la marque Le moussaillon

Déposée le 4 janvier 2010 par Chateau Belle IsleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le moussaillon »

Le déposant est Chateau Belle IsleTODO domicilié(e) Chemin Paul Pugnaud - LEZIGNAN CORBIERES 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau Belle Isle domicilié(e) Chemin Paul Pugnaud - LEZIGNAN CORBIERES 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le moussaillon est expirée depuis le 4 janvier 2020.

Chateau Belle Isle a également déposé les autres marques suivantes : La régale


Chateau Belle Isle, SCEA - Chemin Paul Pugnaud - LEZIGNAN CORBIERES 11200 - France


Chateau Belle Isle - Chemin Paul Pugnaud - LEZIGNAN CORBIERES 11200 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.