Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Chateau BelingardTODO
/
ORTUS de Château Belingard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTUS de Château Belingard
Chateau Belingard Scea

Numéro de dépôt :
4416929
Date de dépôt :
03/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2028
ORTUS de Château Belingard de Chateau Belingard

Présentation de la marque ORTUS de Château Belingard

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2018 par Chateau BelingardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTUS de Château Belingard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est Chateau BelingardTODO domicilié(e) 00 Belingard - 24240 - Pomport - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Belingard SCEA, Madame Sylvie de Bosredon domicilié(e) 00 Belingard - 24240 - Pomport - France.

La marque ORTUS de Château Belingard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTUS de Château Belingard arrivera à expiration en date du 3 janvier 2028.


Chateau Belingard Scea - 00 Belingard - 24240 - Pomport - France


Château Belingard SCEA, Madame Sylvie de Bosredon - 00 Belingard - 24240 - Pomport - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.