Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BEL AIR
CHATEAU BEL-AIR, SCA

Numéro de dépôt :
1337066
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2026

Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR

Déposée le 6 janvier 1986 par la société CHATEAU BEL-AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU BEL-AIR domicilié(e) 73 CHEMIN DU BECUT - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 161 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BEL-AIR, M. COIFFE ROLAND domicilié(e) 73 CHEMIN DU BECUT - 33360 - QUINSAC - France.

La marque CHATEAU BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BEL AIR arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

CHATEAU BEL-AIR a également déposé les autres marques suivantes : Château Bel Air


CHATEAU BEL-AIR, SCA - 73 CHEMIN DU BECUT - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 479161051


CHATEAU BEL-AIR, M. COIFFE ROLAND - 73 CHEMIN DU BECUT - 33360 - QUINSAC - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303778 - Publication au BOPI 2005-12-23

Renouvellement sans limitation n°2060634 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158399 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417802 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603464 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BEL AIR.