Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VILLA BEL-AIR
CHATEAU BEL AIR Société civile

Numéro de dépôt :
3531773
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
CHATEAU VILLA BEL-AIR de CHATEAU BEL AIR Société civile

Présentation de la marque CHATEAU VILLA BEL-AIR

Déposée le 17 octobre 2007 par la société CHATEAU BEL AIR Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VILLA BEL-AIR »

Le déposant est la société CHATEAU BEL AIR Société civile domicilié(e) 33650 SAINT MORILLON - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 983 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VILLA BEL-AIR est expirée depuis le 17 octobre 2017.


CHATEAU BEL AIR Société civile - 33650 SAINT MORILLON - 33650 - France - SIREN 379983109


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée.