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Marques déposées par CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES VIEUXTODO
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DOMAINE DES PRES-VIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PRES-VIEUX
CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES VIEUX S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3079828
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES PRES-VIEUX

Déposée le 31 janvier 2001 par CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES VIEUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PRES-VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES VIEUXTODO domicilié(e) 11200 BIZANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 846 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS MIROUZE - France.

La marque DOMAINE DES PRES-VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PRES-VIEUX est expirée depuis le 31 janvier 2011.

CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : BEAUREGARD MIROUZE , MAS DU TOUPY


CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES VIEUX S.C.E.A - 11200 BIZANET - France - SIREN 424846756


NICOLAS MIROUZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée (AOC) corbières provenant de l'exploitation exactement dénomée domaine des prés-vieux située à Bizanet (11).