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Marques déposées par CHATEAU BEAULIEUTODO
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BASTIDE PONT LEROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE PONT LEROY
CHATEAU BEAULIEU S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3194397
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
BASTIDE PONT LEROY de CHATEAU BEAULIEU

Présentation de la marque BASTIDE PONT LEROY

Déposée le 13 novembre 2002 par CHATEAU BEAULIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDE PONT LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est CHATEAU BEAULIEUTODO domicilié(e) D 14C,13840 ROGNES - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BEAULIEU domicilié(e) 13840 ROGNES - France.

La marque BASTIDE PONT LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE PONT LEROY est expirée depuis le 13 novembre 2012.

CHATEAU BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT GAY , CHATEAU BEAULIEU , BASTIDE de BEAULIEU , CHATEAU HAUT GAY , CHATEAU DE TASTES


CHATEAU BEAULIEU S.C.E.A. - D 14C,13840 ROGNES - 13840 - France - SIREN 782762355


CHATEAU BEAULIEU - 13840 ROGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600047 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630930 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "bastide pontleroy" Services de restauration (alimentation) . Hébergement temporaire

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.