Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE de BEAULIEU
CHATEAU BEAULIEU ; S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3189526
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
BASTIDE de BEAULIEU de CHATEAU BEAULIEU ;

Présentation de la marque BASTIDE de BEAULIEU

Déposée le 15 octobre 2002 par CHATEAU BEAULIEU ;TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDE de BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est CHATEAU BEAULIEU ;TODO domicilié(e) D14C,13840 ROGNES - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BEAULIEU domicilié(e) 13840 ROGNES - France.

La marque BASTIDE de BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE de BEAULIEU est expirée depuis le 15 octobre 2012.

CHATEAU BEAULIEU ; a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT GAY , CHATEAU BEAULIEU , BASTIDE PONT LEROY , CHATEAU HAUT GAY , CHATEAU DE TASTES


CHATEAU BEAULIEU ; S.C.E.A. - D14C,13840 ROGNES - 13840 - France - SIREN 782762355


CHATEAU BEAULIEU - 13840 ROGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600044 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630932 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "bastide de beaulieu". Services de restauration (alimentation)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.