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Marques déposées par CHATEAU BEAULIEU ;DTODO
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CHAPELLE de BEAULIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE de BEAULIEU
CHATEAU BEAULIEU ; S.C.E.A. D

Numéro de dépôt :
3189527
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
CHAPELLE de BEAULIEU de CHATEAU BEAULIEU ;D

Présentation de la marque CHAPELLE de BEAULIEU

Déposée le 15 octobre 2002 par CHATEAU BEAULIEU ;DTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPELLE de BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est CHATEAU BEAULIEU ;DTODO domicilié(e) 14C,13840 ROGNES - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BEAULIEU domicilié(e) 13840 ROGNES - France.

La marque CHAPELLE de BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE de BEAULIEU est expirée depuis le 15 octobre 2012.


CHATEAU BEAULIEU ; S.C.E.A. D - 14C,13840 ROGNES - 13840 - France - SIREN 782762355


CHATEAU BEAULIEU - 13840 ROGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600046 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630931 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "chapelle de beaulieu"