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Marques déposées par la société Chateau Bastoney
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Château Bastoney
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Bastoney
SCEA Chateau Bastoney, 6597 Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4322792
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
Château Bastoney de Chateau Bastoney

Présentation de la marque Château Bastoney

Déposée le 16 décembre 2016 par la société Chateau Bastoney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Bastoney » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société Chateau Bastoney domicilié(e) 1 Lieu dit Bastoney - 33500 - ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 242 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Chateau Bastoney, M. TRONDALEN Jon Martin domicilié(e) 1 Lieu dit Bastoney - 33500 - ARVEYRES - France.

La marque Château Bastoney a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bastoney arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


SCEA Chateau Bastoney, 6597 Société civile d'exploitation agricole - 1 Lieu dit Bastoney - 33500 - ARVEYRES - France - SIREN 824242705


SCEA Chateau Bastoney, M. TRONDALEN Jon Martin - 1 Lieu dit Bastoney - 33500 - ARVEYRES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles.