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Marques déposées par CHATEAU BASSANELTODO
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CHATEAU BASSANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BASSANEL
SCEA CHATEAU BASSANEL, SCEA

Numéro de dépôt :
3776954
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
CHATEAU BASSANEL de CHATEAU BASSANEL

Présentation de la marque CHATEAU BASSANEL

Déposée le 22 octobre 2010 par CHATEAU BASSANELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BASSANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est CHATEAU BASSANELTODO domicilié(e) 0 LIEUDIT BASSANEL - 34210 - OLONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 628 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY MOREAU domicilié(e) 22 RUE DES HORTES - 30100 - ALES - France.

La marque CHATEAU BASSANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BASSANEL est expirée depuis le 22 octobre 2020.


SCEA CHATEAU BASSANEL, SCEA - 0 LIEUDIT BASSANEL - 34210 - OLONZAC - France - SIREN 440628469


MARY MOREAU - 22 RUE DES HORTES - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 20 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776186 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-20

Vins d'appellation d'origine.